À propos
Alimenté de façon assez irrégulière, ce blog se présente comme un journal de bord. Il regroupe des textes, des chroniques, des photos… tout ce qui passe dans mon petit quotidien.
…
Contact
…
Copyright
DROITS DE PROPRIETE ET DROITS D’AUTEUR
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.
…
Mentions Légales
Éditeur : le blog www.fleur-de-buvard.fr est édité à titre personnel par un particulier.
Hébergement : DRI - SARL au Capital social de 7 650 € - SIREN : 439 537 705 - Tél : 02 43 29 16 59